Références
Cette page regroupe toute la documentation officielle (guides, formulaires, protocoles, etc.) de la Direction des services préhospitaliers d’urgence et de la Direction médicale nationale.
Programme national d'intégration clinique (PNIC)
Registre national
Documents :
- Code de conduite;
- Politique de prolongation;
- Politique de retour aux activités cliniques (plus de quatre mois);
- Programme d’évaluation et d’actualisation des compétences du technicien ambulancier paramédic en soins primaires.
Formulaires :
Assurez-vous de faire la mise à jour de vos coordonnées auprès de votre responsable de registre de région avant vos demandes de renouvellement ou de réactivation.
Mobilité de la main d'oeuvre
Documents :
- MMO – Soins primaires
- Tableau des compétences PSP – anglophone (sur demande)
- MMO – Soins avancés
- Tableau des compétences PSA – anglophone (sur demande)
Formulaires :
Bureau de projets régionaux du préhospitalier
Documents :
- Cheminement d’un projet préhospitalier ou parahospitalier régional au BPRP
- Cheminement d’une proposition de protocole régional
Formulaires :
- Formulaire 1 : Avis d’intention de projet
- Formulaire 2 : Charte de projet
- Formulaire 3 : Manuel d’organisation de projet (MOP)
- Formulaire 3a : Manuel d’organisation de projet télémétrie
- Formulaire 4 : Rapport de fin de projet
Protocoles opérationnels
Interventions
Centre de communication santé
Pièces jointes au protocole :
Circulaires ministérielles
Les circulaires ministérielles sont disponibles sous ce lien
- Politique de déplacement de l’usager;
- Modalités applicables quant aux heures de libération aux fins de formation obligatoire et continue des techniciens ambulanciers paramédics;
- Modalités de remboursement des transports effectués par les entreprises ambulancières en vertu de la Loi sur la protection des personnes dont l’état mental présente un danger pour elles-mêmes ou pour autrui;
- Modalités d’autorisation et de remboursement des dépenses liées aux points de service additionnels;
- Modalités d’autorisation et de remboursement des dépenses liées aux points de service additionnels;
- Modalités applicables aux moniteurs défibrillateurs semi-automatiques;
- Utilisation des formulaires normalisés du ministère de la Santé et des Services sociaux et de l’informatisation
- Directives concernant le Réseau national intégré de radiocommunication (RENIR);
- Directive concernant la compensation des revenus autonomes des entreprises ambulancières;
- Transport par ambulance : Tarification;
- Modalités applicables pour le décompte des heures de service livrées;
- Modalités relatives à l’accessibilité et au transfert des usagers vers un centre hospitalier receveur à vocation tertiaire ou spécialisé ou du retour vers leur centre hospitalier d’origine ou desservant leur bassin géographique d’appartenance
- Rapatriements sanitaires.
Cadres, politiques et rapports
Cadres
- Cadre clinique de développement de la pratique préhospitalière provinciale;
- Cadre normatif de développement des pratiques préhospitalières et parahospitalières régionales;
- Cadre de référence : Orientations ministérielles sur la desserte préhospitalière en zone rurale
Politiques
Rapports
- Rapport Ouellet : 2014
- Rapport Dicaire : 2000
- Rapport Fréchette : 1992
Protocoles et bulletins cliniques
Tous les protocoles d’intervention et bulletins cliniques sont disponibles sur l’extranet du site web. Pour vous connecter, utilisez votre code personnalisé ou le compte invité.
Pour demander vos accès, écrire à : communications.spu@msss.gouv.qc.ca
Évacuation aéromédicale
Procédure d’embarquement sans table de transbordement
Procédure d’utilisation de la table de transbordement
- Procédure sans PowerLoad
- Procédure avec PowerLoad – document PDF
Appareil de relève
- Procédure temporaire de transbordement – document DPF
Tableau de bord - SPU
Le tableau de bord Performance du réseau de la santé et des services sociaux présente les principaux indicateurs pour suivre les activités suivantes :
- informations générales;
- première ligne;
- chirurgie;
- préhospitalier d’urgence;
- urgence – quotidien;
- urgence;
- activité hospitalière;
- ressources humaines;
- santé mentale;
- protection de la jeunesse;
- aînés et personnes vulnérables;
- prévention
- saines habitudes de vie, bien-être émotionnel et psychosocial
- expérience patient;
- santé publique.
Pour consulter le tableau de bord : Québec.ca
Comité des Honneurs et des récompenses - CHR
- Guide de gestion des médaille
- version anglophone sur demande
- Formulaire de mise en candidature du CHR
- Formulaire de la Chancellerie
Nous joindre : medailles.spu@msss.gouv.qc.ca
Lois et règlements
- Organigramme MSSS (PDF) – À venir;
- Loi sur les services préhospitaliers d’urgence (L.R.Q, S-6.2);
- Règlement sur les activités professionnelles pouvant être exercées dans le cadre des services et soins préhospitaliers d’urgence;
- Loi sur la protection de personnes dont l’état mental présente un danger pour elles-mêmes ou pour autrui (L.R.Q., chapitre P-38.001);
- Code de la sécurité routière (L.R.Q., chapitre C-24.2);
- Loi modifiant le Code des professions et d’autres dispositions législatives dans le domaine de la santé (Projet de loi 90/2002, chapitre 33);
- Loi médicale (L.R.Q., chapitre M-9);
- Règlement sur l’identification, le transport, la conservation, la garde et la remise des cadavres, objets et documents (R-0.2 r. 3);
- Code civil du Québec;
- Loi sur les services de santé et les services sociaux (L.R.Q., chapitre S-4.2);
- Le Règlement sur les conditions d’inscription d’un technicien ambulancier au Registre national de la main-d’œuvre (L.R.Q., chapitre S-6.2, r.1);
- La Charte des droits et libertés de la personne (L.R.Q., chapitre C-12);
Sites web utiles
- American Heart Association (AHA)
- Association des infirmières et infirmiers d’urgence du Québec (AIIUQ)
- Association des médecins d’urgence du Québec (AMUQ)
- Association des paramédics du Canada (APC)
- Association des spécialistes en médecine d’urgence du Québec (ASMUQ)
- Corporation des paramédics du Québec (CPQ)
- Canadian Association of Emergency Physicians (CAEP)
- Cœur et AVC – Anciennement la Fondation des maladies du cœur
- Continuum de services en traumatologie (CST)
- National Association of Emergency Medical Technicians (NAEMT)
- National Association of EMS Physicians (NAEMSP)
Important
Vous devez utiliser une version récente du logiciel Adobe Reader pour remplir les formulaires en format PDF dynamique du Ministère. Il est possible de télécharger gratuitement la version appropriée de ce logiciel sur le site Web d’Adobe.
Pour saisir des données dans le formulaire, il faut d’abord l’enregistrer sur votre poste de travail puis l’ouvrir avec Adobe Reader. Pour avoir accès à toutes les fonctionnalités du formulaire, il est essentiel de ne pas l’ouvrir avec une tablette, un téléphone intelligent ou en mode prévisualisation.
Pour toutes questions, vous devez écrire à : communications.spu@msss.gouv.qc.ca